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Codex legum ambrosien

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Aernia
La Grande Conceptrice
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Nationalité : Ambrosienne
Messages : 252
Date d'inscription : 12/04/2016
MessageSujet: Codex legum ambrosien Sam 14 Jan 2017 - 9:12
Codex legum


1-Sur le pouvoir temporel

L’empire d'Ambrosia est dirigé par le premier descendant mâle ou femelle de la lignée impériale remontant au moins à Mérimin Ier du nom, ce pouvoir est absolu et sans partage en tout domaine nécessaire à l’exercice de ses fonctions.
Le souverain ou la souveraine exerce par la grâce d’Aernia, si cette grâce est retirée, ledit souverain ou ladite souveraine sera destituée et l’ordre de succession sera conservé à l’exception des descendant de cette personne.

2-Sur les privilèges

L’empire d’Ambrosia divise sa population entre différentes classes sociales dites « de naissance » :
- Le peuple, composant les ouvriers, artisans, marchands, agriculteurs, etc.
- La noblesse, composée de personnes anoblies par le trône ou descendant d’un anobli par le trône
- Le clericat, composé des prêtres, moines et toute personne ayant voué sa vie au culte
- La famille impériale, composée des parents de l’impératrice/de l’empereur, sur quatre degrés de parenté

La cour ambrosienne, elle, se comporte différemment dans le sens où les rangs sont bouleversés :
- Les grands, auteurs de faits d’armes, d’exploits en tout genre, ne faisant aucun cas du lignage et de la naissance. Ce titre est non transmissible. C’est le trône qui ordonne les grands au cas par cas.
- Les dignitaires, comprenant les nobles, les marchands fortunés, les ambassadeurs
- Le peuple


3-Sur les pupilles et leurs tuteurs

Les pupilles sont tous les jeunes nobles ou de riches marchands, ou fils de dignitaires. Selon le Pacte pour la Paix de Longue Durée, ils sont forcés de se rendre à la cité d’Ambrosia pour y faire l’apprentissage de la vie de cour et de la tolérance. Chaque pupille est confié à un noble d’une autre nationalité. Un pupille n’est pas un esclave, ni un simple serviteur. Il obéit à son tuteur, certes, mais le tuteur n’a pas tout pouvoir sur lui. Et ce lien n’est forgé que pour trois ans. Ainsi, toute personne maltraitée et lésée par son tuteur pourra se prévaloir de la justice ambrosienne une fois ces trois années passées.
Le tuteur est désigné. Il n’y a pas de volontariat exigé. Toute personne à la cour de l’impératrice peut devenir tuteur sur décret de sa majesté. Toutefois, certains peuvent émettre le souhait de devenir tuteur. Il s'engage alors à enseigner toutes choses estimées nécessaires par ses soins.
Pour des raisons évidentes, le trône se réserve le droit de choisir tuteurs et pupilles. Le trône devra trouver, sauf cas de force majeur, un tuteur d'au moins 30 ans.

4-Sur l’esclavage

La société ambrosienne ne tolère pas l’esclavage qui est lourdement punie par la loi. Toutefois, les serviteurs et les domestiques sont monnaie courante. Mais ils disposent d’un contrat de travail et de gages tout en étant nourris, logés, blanchis par leur employeur

5-Sur la prostitution

Comme Aernia, grande créatrice, a aussi crée le désir, mais que l’Innommable a corrompu Fyel,  la prostitution n'est autorisée que si possession d'une carte d'identité spécifique, stipulant le métier du possesseur.
Les femmes ou les hommes se retrouvant à l'exercice de cet emploi sans cela seront considérés comme dévoué à Fyel. Le ou la prostitué se verra attribué ainsi une carte d'identité spécifique stipulant son emploi et sa maison close d'appartenance. L'exercice du métier sur la voie publique est admise sous réserve de discrétion, le gendarme a toute liberté de jugement sur cette discrétion.

5-Sur l'éducation scolaire

Par décret de l'Impératrice de Choiseul, an de grâce 436 AM, tout enfant âgé de 06 à 10 ans est dans l'obligation d'être scolarisé dans l'une des écoles ambrosienne ou de suivre l'éducation par précepteur selon préférence de ses parents.
Les écoles ambrosiennes seront gratuites pour tout enfant des âges indiqués.

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